AMCA INTERNATIONAL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1445254
Date de dépôt :
16/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1997
Présentation de la marque VOTATOR
Déposée le 16 septembre 1987 par AMCA INTERNATIONAL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOTATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMCA INTERNATIONAL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) Dartmouth National Bank Building, HANOVER, New Hampshire 03755 (E.U.A.). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque VOTATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTATOR est expirée depuis le 16 septembre 1997.
AMCA INTERNATIONAL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : ANCO , NUMERIREAD
AMCA INTERNATIONAL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - Dartmouth National Bank Building, HANOVER, New Hampshire 03755 (E.U.A.). - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24
Machines et appareils divers non compris dans d'autres classes; appareils de chauffage et de cuisson, leurs organes, accessoires et pièces détachées, notamment des machines et appareils pour le traitement de matières à l'état liquide ou plastique y compris la fabrication des crèmes glacées et de glace, pour traiter des composés d'huiles végétales y compris les succédanés de saindoux, pour la fabrication d'oléomargarine, pour la congélation ou le refroidissement de jus de fruits et d'oeufs, pour le traitement des pâtes de savon, pour fabriquer des barres ou pains de savon.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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